Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
Les Francs de pied
Numéro de dépôt :
3497785
Date de dépôt :
26/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Les Francs de pied
Déposée le 26 avril 2007 par la société SCEV Maillart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Francs de pied »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCEV Maillart a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 août 2007 - retrait total n°459201 - Publication au BOPI 2007-08-22
Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23